Eau

Le 02/05/2018
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Gemapi : les territoires sont-ils prêts, à 18 mois de l'échéance ?

Manuel Bouquet - Terra

Une enquête de l'AdCF montre que plus de 80 % des communautés et métropoles s'estiment en capacité d'exercer la compétence au 31 décembre 2018 malgré des incertitudes sur le plan réglementaire et concernant les partenaires financiers.

Le 14/03/2018
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Déclaration Iota : les services instructeurs priés de hiérarchiser les dossiers

Barrage de Serre Ponçon

Une note technique publie un cadre type d'instruction des dossiers de déclaration en distinguant les instructions élémentaires de celles nécessitant une vigilance accrue.

Le 29/01/2018
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Lois de finances : les nouveautés dans le domaine de l'eau et des risques naturels

© Arnaud Bouissou - Terra

Le Fonds de prévention des risques naturels voient son champ d'intervention s'accroître tandis que les agences de l'eau cumulent les ponctions sur leur budget.

Le 27/11/2017
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"Loi sur l'eau" : comment éviter le contentieux pour vos projets d'infrastructures de transport

Une étude analyse la jurisprudence sur les dossiers "loi sur l'eau" afin d’éclairer les maîtres d’ouvrages sur les aspects les plus sensibles vis-à-vis du risque de contentieux administratif. Les points de vigilance et des recommandations pratiques leur sont livrés.

Le 03/11/2017
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Directive cadre sur l'eau : il est temps de lancer la troisième mise à jour de l'état des lieux

© Arnaud Bouissou - Terra

Une note technique et un guide diffusés par le ministère explicitent la procédure et les éléments techniques à suivre. Après l'état des lieux fait en 2004, puis 2013, la nouvelle mise à jour doit être approuvée par les comités de bassin d'ici le 21 décembre 2019.