ICPE

Le 30/01/2013
A la une

L'INERIS en 2013 : de la toxicologie aux installations classées

L'Ineris présentait hier à la presse son programme de travail pour l'année à venir. En ligne de mire on peut citer l'accompagnement de la refonte du code minier, la publication d'un guide sur l'évaluation des risques sanitaires des ICPE, la diffusion des mesures de champs électromagnétiques ou encore un guide pour la prise en compte du risque inondation.

Le 17/01/2013
A la une (brève)

Détail des tarifs de la TGAP pour 2013

Le 16/01/2013
Revue de presse

Précisions sur les responsabilités des propriétaires d'un bâti situé au sein d'un PPRT

A la suite d'une question parlementaire, la ministre de la justice est venue préciser le cadre de responsbilité des propriétaires possédant un bâti situé au sein d'un PPRT dans l'hypothèse où un accident survenait et que les travaux prescrits dans le PPRT n'auraient pas été réalisés.

Le 15/01/2013
Revue de presse

Lieux accueillant des enfants : la deuxième vague de diagnostics des sols lancée

La deuxième vague de diagnostics des sols et des lieux accueillant les enfants et adolescents vient d'être lancée par la publication de la circulaire du 17 décembre 2012 des ministres de l'Éducation, de la Santé, de l'Écologie et de l'Agriculture. Le texte fixe un calendrier précis pour sa mise en œuvre.

Le 14/01/2013
Chronique

Prévention et traitement des sols pollués : le décret du 2 janvier renforce les contrôles

L'avocat Carl Enckell revient pour nous sur les changements introduits par le décret du 2 janvier 2013 dans la prévention et le traitement des sols pollués.

Le 09/01/2013
A la une

Sols : nouvelles règles d'état de la pollution et de servitudes

Le décret 2013-5 du 2 janvier 2013 introduit de nouvelles dispositions relatives à la pollution des sols dans la partie règlementaire du code de l'environnement.

Le 03/01/2013
A la une

CMMP d'Aulnay-sous-Bois : vers une prise en charge des expositions résidentielles à l'amiante ?

Actuellement, les personnes exposées à l'amiante en dehors de leur lieu de travail ne bénéficient d'aucun suivi médical organisé et gratuit. L'étude menée sur une ancienne usine de broyage d'amiante pourrait changer la donne. Elle montre aussi qu'une demande sociale forte pousse les autorités à investiguer et que les associations sont une source d'informations indispensable.