ICPE
Le 03/01/2013
A la une
CMMP d'Aulnay-sous-Bois : vers une prise en charge des expositions résidentielles à l'amiante ?
Actuellement, les personnes exposées à l'amiante en dehors de leur lieu de travail ne bénéficient d'aucun suivi médical organisé et gratuit. L'étude menée sur une ancienne usine de broyage d'amiante pourrait changer la donne. Elle montre aussi qu'une demande sociale forte pousse les autorités à investiguer et que les associations sont une source d'informations indispensable.
Le 12/12/2012
A la une
La dépollution en ville, un vrai casse-tête
A Lyon, le groupe Givaudan s'est efforcé de dépolluer dans les règles de l'art le site accueillant son ancienne usine. Quelques bonnes pratiques à reproduire sans hésiter ont été présentées à l'occasion du salon Pollutec.
Le 03/12/2012
A la une
De nouvelles activités soumises à enregistrement
Un nouveau décret de modification de la nomenclature des installations classées ainsi que quatre arrêtés de prescriptions générales ont été publiés au JO du 28 novembre 2012. Le décret introduit le régime d'enregistrement pour six rubriques relevant notamment des secteurs de l'agroalimentaire (silos, vin), des matériaux et produits minéraux et des déchets (VHU).
Le 29/11/2012
Revue de presse
Le principe de pré-occupation ne joue pas en cas d'extension d'une installation
Selon l'article L.112-16 du code de la construction et de l'habitation, les occupants de bâtiments qui se sont installés postérieurement aux activités générant les nuisances dont ils se plaignent ne peuvent agir en réparation. Il s'agit du principe de la "pré-occupation", illustré récemment par un arrêt de la Cour de cassation
Le 28/11/2012
A la une
Précisions sur la mise en place des commissions de suivi des sites
Une circulaire revient sur les conditions d'application du décret 2012-189 du 7 février 2012 relatif aux commissions de suivi de site qui viennent remplacer les CLIS et CLIC autour des installations classées.
Le 27/11/2012
Revue de presse
Installations industrielles : attention aux grands froids !
Le Barpi vient de publier un Flash Aria spécial "grands froids". Le Bureau y rappelle les grands accidents liés au froid et les points principaux sur lesquels il faut porter sa vigilance.