Politiques et territoires

Le 13/10/2009
A la une

Projet de loi de finances: la taxe carbone collectionne les aménagements

Remboursement partiel pour les agriculteurs, prélèvement spécifique de taxe générale sur les activités polluantes pour le transport routier, exemption pour certains transports maritimes… La nouvelle taxe verte apporte de nombreuses particularités. Explications.

Le 12/10/2009
A la une

Le Grenelle 2 adopté par le Sénat

Le projet de loi Grenelle II a été adopté jeudi 8 octobre par le Sénat avec les seules voix de la majorité, contrairement au Grenelle I qui avait recueilli une quasi-unanimité des votes. Revenons sur les principales mesures votées les derniers jours d'examen du projet.

Le 07/10/2009
Paroles de

Trames vertes et bleues : bientôt deux guides pratiques

Lancées lors du premier Grenelle de l'Environnement, les trames vertes et bleues (TVB) sont des outils d'aménagement du territoire visant à permettre le déplacement des espèces. Alors que les sénateurs sont en train d'en débattre dans le cadre de la loi Grenelle 2, le point avec Jennifer Amsallem, ingénieur d'études au Cemagref, en charge de l'appui à la rédaction des guides TV

Le 07/10/2009
A la une

Grenelle 2: durcissement pour l'éolien et encadrement des phytosanitaires

Les sénateurs poursuivent depuis lundi dernier, l'examen du Grenelle 2. Ils ont notamment terminé l'examen du chapitre relatif aux énergies renouvelables en durcissant les conditions d'implantation des éoliennes puisque celles-ci rejoindront en 2011 le régime des installations classées. Les dispositions concernant les produits phytosanitaires ont également été examinées.

Le 02/10/2009
A la une (brève)

Des poids lourds plus propres

Le 01/10/2009
A la une

Grenelle II au Sénat : transport et climat-énergie passés au crible

Parmi les mesures marquantes adoptées on relèvera l'instauration possible de péages urbains et le plan pour les véhicules électriques et hybrides. L'organisation des schémas locaux de la qualité de l'air prennent forme ainsi que les obligations de bilans de gaz à effet de serre.

Le 01/10/2009
Revue de presse

Finances 2010 du ministère : la prévention des risques à l'honneur

Le ministère devrait être doté d'un budget en hausse avec des efforts notables d'investissements dans les transports, la biodiversité ou la prévention des risques. La "fiscalité verte" continue de se renforcer avec bien sûr l'arrivée de la taxe carbone et des projets de mise en place d'autres bonus.