Mercredi 20 juin 2018

Plus de 3 mois après la remise du rapport Notat-Senard sur l'entreprise et l'intérêt collectif, Bruno Le Maire a présenté son projet de loi Pacte en conseil des ministres le 18 mai. Il prévoit la modification de la définition de l’objet social de l’entreprise dans le code civil et la possibilité pour les entreprises qui le souhaitent de se doter d’une "raison d’être".

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Les salissures engendrées par le travail des métaux (lubrifiants, copeaux, antirouille…) doivent être éliminées par lavage. Ce processus utilise encore des solvants chlorés, dangereux pour la santé. Il convient de les substituer. Le comité technique national des industries de la métallurgie vient d'adopter dans ce sens une recommandation de la Carsat Rhône-Alpes.

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