Aller au contenu principal
Accueil Accueil
  • Accueil
  • Éditions
    Jeudi 3 septembre 2026
    Mercredi 2 septembre 2026
    Mardi 1 septembre 2026
    Lundi 31 août 2026
    Vendredi 28 août 2026
    Jeudi 27 août 2026

    septembre 2026

    • «
    • »
    l m m j v s d
     
    1
     
    2
     
    3
     
    4
     
    5
     
    6
     
    7
     
    8
     
    9
     
    10
     
    11
     
    12
     
    13
     
    14
     
    15
     
    16
     
    17
     
    18
     
    19
     
    20
     
    21
     
    22
     
    23
     
    24
     
    25
     
    26
     
    27
     
    28
     
    29
     
    30
     
     
     
     
     
  • Thèmes
    • Acteurs de l'environnement
    • Acteurs de la sécurité
    • Air et climat
    • AT/MP
    • Bruit
    • Conditions de travail
    • CSE/CSSCT
    • Déchets
    • Eau
    • Energie
    • Equipements de travail
    • ICPE
    • Lieux de travail
    • Pénibilité
    • Politiques et territoires
    • Prévention
    • Produits chimiques
    • Produits phytosanitaires
    • Protection de la nature
    • Risques physiques
    • Risques psychosociaux
  • Agenda
  • Facebook
  • Tweet
  • linkedin
A la une
Conditions de travail

Harcèlement : les certificats médicaux ne sont pas une preuve suffisante

20/10/2014
Dans un arrêt du 30 septembre 2014, la Cour de cassation refuse de tenir compte des seuls certificats médicaux pour établir la réalité du harcèlement moral dont se plaignait une salariée.
Florence Mehrez
Ecrit par
Florence Mehrez
A lire également
  • Harcèlement : l'absence de prévention est un préjudice en soi
  • Harcèlement : la victime n'a pas à prouver son préjudice moral
  • Harcèlement moral : un risque psychosocial spécificique, à réétudier
  • Paris / Harcèlement moral au travail : "Tous harcelés ?"
Autres articles de l'édition
  • L'AOP-wiki recense les effets indésirables des produits chimiques
  • Amiante : nouveaux établissements dans la liste ouvrant droit à l'Acaata
  • Risque industriel : les Français ne se sentent pas exposés, même quand ils le sont
  • Grenoble / Conférence internationale sur la production et l'utilisation sécurisées des nanomatériaux
  • Conférence environnementale : le RAC se retire aussi de la table ronde sur les transports

Bloc liens d'accès - actuEL HSE

Découvrez actuEL HSE
  • Articles les + lus
  • Dernières réactions
  • Faute inexcusable : à la victime désormais de prouver son exposition au risque
  • Risques professionnels : les données AT-MP désormais accessibles sur Data ameli
  • Branche AT-MP : les pistes d’économies du gouvernement fraîchement accueillies par les partenaires sociaux
  • Le port des EPI en période de canicule, nouveau défi des préventeurs
  • " Merci pour votre message et votre vigilance. La coquille est désormais... "
    dans : Sites industriels : un décret précise l’appel des...
  • " Il serait judicieux d'en profiter pour retirer la référence à l... "
    dans : Port de charges jusqu’à 105 kg : un médecin du travail...
  • " Bonjour, les éventuelles intentions des intervenants, dont la fonction est... "
    dans : Médecine du travail : l’IA au secours bon gré mal gré...

Vidéos

[Vidéo] Le radon au travail… Parlons-en !

[Vidéo] Le radon au travail… Parlons-en !

Toutes les vidéos

Dossiers

  • [Dans mon job]
  • [Interviews]
  • [Bonnes pratiques]
  • [Infographies]
  • [Technos vertes]

À ne pas manquer

  • Souffrance au travail : que préconise le rapport non publié du Sénat ?
  • Prévention cardio-neuro-vasculaire : une nouvelle étape dans le décloisonnement entre santé publique et santé au travail
  • Absence de Duerp : vers une amende administrative de 4 000 € par travailleur
  • Faute inexcusable : à la victime désormais de prouver son exposition au risque
  • Reach : qu'attendre de la comitologie ?
  • Les 5 priorités nationales des inspecteurs des installations classées en 2026

@actuEL HSE sur Twitter

Tweets de @actuel_HSE

Editions Législatives
  • Informations légales
  • Politique de confidentialité
  • Nous contacter
  • Nos partenaires
  • CGV-CGU
  • Plan du site
  • Qui sommes-nous ?
  • actuEL-CE
  • actuEL-DJ
  • actuEL-expert-comptable
  • actuEL-RH
  • Formation professionnelle Lefebvre Dalloz