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Le CHSCT peut être élu en deux temps

Pour renouveler le CHSCT, rien n'interdit les titulaires CE et DP d'organiser deux scrutins : pour le personnel d'encadrement, puis pour les autres catégories professionnelles. Attention toutefois à ne pas procéder au premier dépouillement avant le second vote !
Julien François
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Julien François