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Vu dans un accord CSE : un comité social et économique et plusieurs commissions santé, sécurité et conditions de travail
09/01/2019
Habituellement, c'est une et une seule commission santé, sécurité et conditions de travail par comité social et économique. Tenant compte de la diversité des métiers exercés, l'accord 1001 Vies Habitat dote le CSE de deux CSCCT.
