Votre recherche : "AT"

1181 résultats
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AT/MP
02/10/2015
Pour 2016, la sous-déclaration des AT/MP est évaluée à 1 milliard d’euros
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AT/MP
03/05/2017
Amendes administratives : le Conseil d'État conforte les nouveaux pouvoirs des Direccte
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AT/MP
03/03/2017
Tarification AT/MP des sièges sociaux et bureaux : les règles changent
Un arrêté publié mercredi 1er mars vient simplifier les règles de tarification spécifiques applicables aux sièges sociaux et bureaux. Ces règles permettent d'appliquer un taux réduit de cotisation AT/MP au personnel administratif d'un établissement.

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AT/MP
13/07/2018
Amiante : les militaires aussi ont droit à la cessation anticipée d'activité et à l'allocation liée
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AT/MP
15/01/2015
Fraude aux cotisations AT-MP : le seuil à partir duquel l'organisme social doit porter plainte est relevé
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AT/MP
11/07/2018
Qui peut bénéficier du préjudice d'établissement, "perte d'espoir et de chance de réaliser un projet de vie familiale" ?
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AT/MP
12/11/2018
Reconnaissance de maladie pro : le CRRMP n'a pas besoin de recueillir les observations de l'employeur pour respecter le contradictoire
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Prévention
09/10/2020
Quand évaluer le coût-bénéfice permet de faire davantage de prévention
En diminuant la sinistralité dans une entreprise, un projet de prévention peut se révéler une source d’économie non négligeable. Pour convaincre les gestionnaires de renforcer leurs pratiques de prévention, certains préventeurs choisissent de mobiliser des outil d'analyse coût-bénéfice. Données chiffrées à l’appui, cette stratégie est défendue par des économistes de l’INRS.
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AT/MP
03/07/2018
Amiante : ouverture de l'Acaata pour deux établissements marseillais pour des expositions récentes
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AT/MP
23/07/2018
Indemnisation des maladies professionnelles pour les non-salariés agricoles : quel point de départ?