Votre recherche : "AT"

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AT/MP
25/11/2019
Reconnaissance AT-MP : comment se déroule l'enquête ?
Questionnaire préalable, vidéos, PV d'audition, état de santé… comment se déroule une enquête de reconnaissance d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle ? Une circulaire donne des précisions, pour différents cas de figure.
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AT/MP
28/07/2017
AT-MP : en cas de réserves émises par l'employeur, la CPAM ne peut pas enquêter uniquement auprès du salarié
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AT/MP
19/01/2016
AT/MP : un nouveau formulaire pour le paiement des IJSS
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AT/MP
28/11/2011
Statistiques AT/MP 2010 des SDIS
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AT/MP
25/10/2018
Licenciement économique d'un salarié accidenté du travail : est-ce possible?
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AT/MP
15/01/2019
Le taux de cotisation à l'OPPBTP est maintenu à 0,11 %
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AT/MP
05/02/2014
Certificat médical AT/MP : nouveau formulaire
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AT/MP
22/07/2019
Tableaux de maladies professionnelles : le nouveau travail de l’Anses doit aussi mettre fin à l’inégalité entre les régimes
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AT/MP
01/04/2022
Accidents du travail : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les accidents du travail font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.
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AT/MP
20/03/2017
Tarification AT/MP : des changements en perspective
Un décret en date du 14 mars 2017 modifie les règles de calcul des taux AT/MP applicables aux entreprises soumises à la tarification collective ou mixte.