Votre recherche : "AT"

Les maladies professionnelles font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.

Dans cette chronique, Lin Nin, associé, et Sarah Larbi, collaboratrice, au sein du cabinet DTMV Avocats, soulignent les difficultés engendrées par la survenue d'un accident affectant un salarié en télétravail et les points de vigilance que les entreprises doivent garder à l'esprit.

Un procès pénal de l’amiante finira-t-il par se tenir ? Rien de plus incertain à l’issue de l’audience qui devait examiner les questions de nullité, pour savoir si la citation directe collective déposée par les victimes peut donner lieu à un procès. Le débat sur le rôle de la justice pénale dans une telle affaire et les invectives personnelles ont occupé une bonne partie des 5 heures devant la 31e chambre du tribunal judiciaire de Paris.

Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez dans le tableau ci-après la solution des arrêts de ces derniers mois qui ont retenu notre attention.

Légitimité des partenaires sociaux, état du dialogue social, SPSTI, importance des datas… Au lendemain de son départ, Philippe Garabiol revient sur les succès du Coct, dont il a été le secrétaire général pendant cinq ans. Et confesse quelques frustrations.