Votre recherche : "AT"

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AT/MP
05/01/2016
Cotisations AT/MP : combien allez-vous payer en 2016 ?
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AT/MP
11/01/2022
Maladies professionnelles : les travailleurs agricoles pourront s’appuyer sur un tableau pour faire reconnaître le cancer de la prostate
Le tableau n° 61 doit permettre une meilleure reconnaissance du cancer de la prostate provoqué par les pesticides. Notamment suite à une exposition au chlordécone. Seuls les travailleurs agricoles sont concernés pour le moment.
Agenda
AT/MP
07/06/2019
Paris / Colloque : 100 ans de sous-reconnaissance des maladies professionnelles (1919-2019)
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AT/MP
30/09/2015
En 2016, les prestations AT/MP progresseront de 1,7 %
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AT/MP
23/04/2019
Pesticides : le tableau n° 59 des maladies professionnelles du régime agricole élargit la prise en charge possible
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AT/MP
07/11/2011
Données sur les AT/MP de la fonction publique
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AT/MP
27/05/2019
Apprenti inapte : l'obligation de reclassement est écartée même pour les contrats conclus avant le 1er janvier 2019
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AT/MP
27/03/2019
Inaptitude professionnelle : l'indemnité spéciale est aussi due en cas de résiliation judiciaire
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Acteurs de la sécurité
14/10/2020
Les modalités de notification du taux AT-MP dématérialisé sont fixées
Le recommandé électronique devient la norme en matière de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles. Déjà applicable à la majorité des entreprises d'au moins 150 salariés, ce procédé sera étendu à celles d'au moins 10 salariés le 1er janvier 2021. Les entreprises qui n'effectuent pas les démarches nécessaires à cette notification encourent une sanction.
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AT/MP
20/11/2014
DSN : la phase 2 concerne les indemnités AT-MP