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L'InVs vient de publier le bilan sur la surveillance des accidents avec exposition au sang (AES) dans les établissements de santé français en 2008. Il apparaît notamment que le nombre d'AES a baissé.

"Je ne suis pas de la police moi. Je suis là pour la sécurité", ou encore "ce n'est pas un piège". Quand l'inspecteur du travail mène des visites inopinées dans un garage ou sur un chantier, il doit rassurer tout en ouvrant grand les yeux sur les éventuels manquements. Conditions de travail, santé-sécurité, travail illégal… tout y passe. Deuxième volet de notre reportage avec un inspecteur du travail de la région parisienne.

A l'échelon européen, le travail législatif connaîtra moins de gros dossiers que l'an dernier. Les grands textes laissant plutôt la place à des révisions ou des refontes. Au programme, un projet de directive sur les TMS, la révision de la directive Seveso, un paquet "Erika IV" et bien sûr de nombreuses publications autour de l'énergie et du climat.

La violence au travail peut avoir une origine interne ou externe à l'entreprise. La violence externe est celle qui est exercée sur les salariés par les clients, les usagers. Intéressons nous aujourd'hui à cette violence, avec le cas de l'entreprise Valophis qui a élaboré un plan d'action important pour faire face à la montée des incidents envers ses collaborateurs.

Le deuxième plan national santé environnement a été lancé à l'automne. Actuellement dans sa phase de consultation auprès des différents acteurs, il doit être validé dans l'année et si possible pendant le deuxième trimestre. Rappel de son contenu et premières réactions en Midi-Pyrénées.

Le Conseil de l'Union Européenne a rendu ses conclusions sur la sécurisation des activités pétrolières et gazières offshore dans le cadre de la session Transports, Télécommunications et Energie du 2 et 3 décembre derniers. Le Conseil invite la Commission à présenter des initiatives concrètes et des propositions pour modifier la législation de l'UE dès que possible en 2011.

Nous nous sommes procuré le projet de décret sur les fiches d'exposition aux facteurs de pénibilité. Toute entreprise devra à partir de 2012 remplir cette fiche pour chacun de ses salariés exposés. Un projet d'arrêté fixe un modèle de fiche.

Si l'exposition des agriculteurs aux pesticides a déjà fait l'objet de nombreuses études, ce n'est pas le cas de l'exposition des agents territoriaux. Pour défricher ce nouveau terrain, un travail de recherche a été mené à Angers. Ses résultats ont donné un essor nouveau à la démarche de la Ville pour réduire l'utilisation des produits phytosanitaires.

Face à un salarié qui ne vient plus travailler en s'appuyant sur le certificat médical de son médecin-traitant le déclarant "inapte" l'employeur ne doit pas rompre le contrat de travail en se plaçant sur le terrain disciplinaire. Il doit saisir la médecine du travail.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.