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Dialogue social, participation des travailleurs, engagement du management… En analysant neuf études de cas européennes, l’EU-Osha identifie cinq facteurs susceptibles de faire la différence dans la mise en place d’une prévention durable des risques psychosociaux au travail.

Si la révision de Reach par voie législative a été abandonnée, le règlement devrait toutefois passer cette année par un toilettage réglementaire via la « comitologie ». Explications sur ce process européen, ce qu’il rend impossible à changer et ce qu’on peut en attendre.

L’Assurance maladie vient de publier son bilan annuel. En 2023, 759 décès parmi les accidents du travail (AT) reconnus et survenus avant consolidation (avant toute fixation d’un taux d’IP) ont été dénombrés. 21 de plus qu’en 2022, soit la plus grande mortalité au travail par AT enregistrée par la Cnam, au moins depuis 2004.

La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rendu 5 arrêts le 24 octobre 2024 sur le compte personnel de prévention (C2P) avec la même solution. En effet, la chambre transmet une question sur la définition du travail en équipes successives alternantes, qu'on appelle aussi travail posté, pour avis à la chambre sociale et suspend ces affaires en attendant sa réponse.

Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci, nous nous penchons sur la désignation d’un préventeur qu’il soit salarié ou non.

Réunis au dernier congrès national de médecine et santé au travail (CNMST) à Montpellier en juin dernier, les médecins du travail ont encore fait entendre leurs réticences face à l’incursion de la santé publique dans leurs pratiques. William Dab, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), et Jean-François Gehanno, professeur au CHU de Rouen, ont tenté de rassurer leurs pairs.