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Le gigantesque Tokamak, plus gros réacteur de fusion nucléaire du monde, est pour l'instant un puzzle d'un million de pièces en construction dans des usines du monde entier. À Cadarache, le chantier pour l'accueillir a commencé en 2007, pour une trentaine d'années, et des dizaines d'entreprises, venant de multiples pays, interviennent chaque jour. Christophe Ramu est le directeur santé, sécurité et sûreté de ce site ultra-sensible.

Attendue au premier trimestre 2019, la loi "économie circulaire" va retranscrire le paquet européen voté en mai et la feuille de route nationale présentée en avril. Sur le salon Pollutec, les acteurs du secteur font entendre leur voix pour obtenir les derniers arbitrages sur la gouvernance des éco-organismes et autre valorisation de matière recyclée.

Un rapport du CGEDD et de l'IGF constate que les politiques de l’eau et de la biodiversité, bien que pilotées depuis dix ans par une même direction d’administration centrale, se sont construites par juxtaposition et accumulation d’objectifs. Sans que ne soit posée la question de l’adéquation des missions et des moyens et sans vision globale. De son côté, la Cour des comptes demande une clarification.

Le CSE, la CSSCT, les éventuels représentants de proximité ont hérité des prérogatives autrefois dévolues au CHSCT en matière de santé au travail. Sont-ils parvenus à s’en emparer ? L'analyse de François Cochet, directeur des activités santé au travail de Secafi, associé au sein du groupe Alpha.

Jeudi 8 novembre, l'ASN a présenté à la presse un bilan de la gestion des sites pollués par ses substances radioactives (hors installations nucléaires de base, installations du ministère de la défense et mines). A cette occasion, l'Autorité a aussi présenté les grands principes de sa doctrine en matière de gestion des sites pollués.

Organisation, contenu, fonctionnement : la BDES, base de données économiques et sociales, peut désormais être négociée assez librement dans l'entreprise, ce qui peut jouer en défaveur des représentants du personnel du nouveau CSE – comité social et économique issu de la fusion des DP, CE et CHSCT. Le décret prévoit les dispositions supplétives. Détail du texte.

Entreprises et locaux éligibles, réalisation des travaux, calcul du crédit d'impôt, obligations déclaratives... L'administration fiscale commente le dispositif mis en place pour les dépenses engagées entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2021.

La version 2013-2015 du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR) vient d'être publiée. Il tient compte des remarques et avis de l'ASN, des recommandations de l'Office parlementaire des choix scientifiques et techniques et intègre les exigences de la directive européenne de juillet 2011.

L'INTEFP (Institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle) vient de rendre son rapport d'activité 2008. Il ressort qu'en matière de formation en santé-sécurité de nets progrès ont été enregistrés. Un bilan encourageant pour ce domaine de formation très nouveau dans la fonction publique.

Le rapport du Conseil d'orientation des conditions de travail publié le 31 octobre fait le bilan des actions menées en 2017 en faveur de la santé au travail. Selon le document, les évolutions mises en place par les ordonnances Travail permettront de poursuivre efficacement les réformes du système de santé au travail, en donnant plus de place à cette thématique au sein du dialogue social.