Votre recherche : "bilan matière"

Alors que le HCTISN* examinera la question de l'impact environnemental des anciennes mines d'uranium lors de sa réunion du 17 mars et qu'aujourd'hui même France 3 diffuse son émisson pièces à conviction "le scandale de la France contaminée", l'IRSN fait part dans son rapport du 9 février de limites concernant l'exploitation des sols issus des anciennes mines du Limousin.

Une circulaire du 12 novembre 2010 précise l'organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de mission de police de l'eau et de la nature. La pratique des contrôles est nécessaire pour assurer l'efficacité des politiques de gestion de la ressource en eau et de préservation de la biodiversité.

Sylvain Guard, chargé de mission à ACT Méditerranée (réseau ANACT) revient sur la mise en place en fin d'année dernière d'un réseau TMS dans la région PACA. Le réseau réunit dans une même volonté la Direccte, la Carsat Sud-est et ACT et vise à recréer une dynamique autour de la prévention des TMS.

Olivier Sévéon forme les élus du personnel, membres de CE et de CHSCT, après avoir été expert pour ces deux instances depuis 1983. Il porte un regard très critique sur le projet de loi réformant le dialogue social. Ce texte risque de diluer et de fragiliser le CHSCT, soutient-il. Entretien.

D'après les chiffres du commissariat général au développement durable pour 2013, avec moins de bras que les années précédentes, les éco-activités créent davantage de valeur ajoutée : 31,5 milliards d'euros. Le secteur des énergies renouvelables illustre particulièrement bien le phénomène.

Longtemps aveugles, les collectivités ont pris conscience du coût de leur politique d’éclairage. Les options qu’elles ont devant elles sont à la fois techniques et organisationnelles. Gare à ne pas négliger par ailleurs les contraintes réglementaires.

Le label d'investissement socialement responsable soutenu par les pouvoirs publics est défini par décret. Sont établis la démarche d'obtention du label et le rôle des organismes de certification.

Olivier Sévéon forme les élus du personnel, membres de CE et de CHSCT, après avoir été expert pour ces deux instances depuis 1983. Il porte un regard très critique sur le projet de loi réformant le dialogue social. Ce texte risque de diluer et de fragiliser le CHSCT, soutient-il. Entretien.

A l'analyse des données de la base Esope, la prévention des risques dans les établissements scolaires est encore balbutiante. Si on note des performances honnêtes dès lors qu'il s'agit d'obligations réglementaires (équipements incendie par exemple), le reste de la prévention se fait souvent de manière désorganisée.

Après le rapport des experts remis le 11 avril dernier à Xavier Bertrand, une mission parlementaire préconise diverses mesures dont la formation des managers, le renforcement des moyens accordés aux CHSCT et la réforme de la médecine du travail.