Votre recherche : "bilan matière"
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Chronique
04/04/2016
L’étude d’impact n’est pas seulement une étude réglementaire. C’est un outil qui doit permettre au porteur de projet d’intégrer les préoccupations environnementales le plus en amont possible. Thomas Dubreuil nous explique comment y parvenir.
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13/02/2015
Alors que s'amorce un nouveau programme pluriannuel de contrôle des ICPE, la Driee Ile-de-France a fixé ses priorités 2015. Sites en fin de vie, tours aéroréfrigérantes, installations de stockage de déchets ou sécurité incendie : le nombre d'inspections devrait être maintenu, sinon augmenté.
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31/07/2014
Philippe Martin a présenté hier en conseil des ministres deux projets d'ordonnances. L'autorisation unique regroupe autour de l'autorisation ICPE toutes les autorisations nécessaires. Le certificat de projet en donne la "recette" juridique à un moment donné, figé durant deux ans. Les "zones d'intérêt économique et écologique" étaient aussi prévues, elles attendront encore.
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10/02/2015
Les 212 lauréats de l’appel à projet ministériel "territoire à énergie positive pour la croissance verte" ont été présentés lundi 9 février. Une manière de communiquer sur la France qui avance, à la veille de l'examen du projet de loi au Sénat, mais surtout un coup de pouce salutaire pour des collectivités en quête de financements.
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10/09/2013
Alors que la fin de la saison estivale approche, les données de la direction générale de la sécurité civile montrent qu'il n'y a jamais eu aussi peu de feux de forêt en France que cet été. Les pluies du printemps et les stratégies de prévention expliquent ce résultat. Dans les Landes, le massif forestier est surveillé avec des caméras depuis maintenant cinq ans. Présentation.
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06/08/2015
D'après l'Afnor, les entreprises qui mettent en place un système de management de l'énergie certifié ISO 50001 observent une diminution de leur facture énergétique de l'ordre de 10,4%. Mais malgré des retours d'expérience plutôt positifs, elles sont encore peu à se lancer.
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15/05/2013
Le Conseil économique social et environnemental a voté hier un avis sur la prévention des risques psychosociaux. Vingt-trois recommandations qui insistent notamment sur un examen "systématique" lors de la rédaction du document unique d'évaluation des risques et la nécessité de développer les CHSCT dans la fonction publique.
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03/02/2014
Au niveau européen, 18 000 entreprises pourraient être concernées par une directive les soumettant à une obligation de reporting sur leurs informations et pratiques sociales et environnementales. La négociation court depuis près d'un an et devrait connaître la fin d'une première étape cette semaine. En France, la plateforme RSE en appelle à une réglementation communautaire.
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27/01/2014
Quelques mois après la feuille de route issue de la conférence sociale, avec ses objectifs en santé au travail, où en est-on ? Si la réflexion sur la gouvernance fait discrètement son chemin, tout comme l'évaluation des CHSCT, le plan santé au travail et la mise en œuvre de l'accord sur la qualité de vie, sont nettement moins avancés.
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03/07/2014
L'amiante est interdite depuis 1997 en France, mais elle ne fait pas partie du passé : il faut désormais relever le "défi du désamiantage", selon les mots du comité de suivi amiante du Sénat, en évitant toute nouvelle épidémie, "si cela était mal encadré". Les sénateurs veulent en faire une cause nationale et alertent sur les manques de moyens de l'inspection du travail.