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Certaines dispositions réglementaires du code de la santé publique relatives à la toxicovigilance sont modifiées afin de prendre en compte la réorganisation de cette vigilance par la loi de modernisation de notre système de santé.

L'accent sera mis cette année sur la traçabilité des terres excavées, le voisinage des sites Seveso et la sous-traitance sur ces sites, les plans de gestion de déchets des carrières ou encore diverses mesures d'application de la loi "Agec" antigaspillage et économie circulaire. Le champ des actions prévues cette année reste au demeurant très large, comme de coutume.

Le procès de France Télécom et de ses ex-dirigeants soupçonnés de harcèlement moral organisationnel ayant occasionné le suicide d’une trentaine de salariés entre 2007 et 2009 se tient jusqu'au début du mois de juillet. Xavier Alas Luquetas, associé fondateur d’Eleas, un cabinet conseil spécialisé dans la prévention des risques psychosociaux, tire les premières leçons de cette affaire.

Il recueille des données à la fois très personnelles et importantes pour le suivi au long cours du travailleur. Le DMST est sous la responsabilité du médecin du travail qui l'établit. Avec qui peut-il le partager, sous quelles conditions ? Le point avec l'Ordre des médecins.

La troisième conférence sociale s'ouvre cet après-midi, avec sept tables rondes, dont une consacrée à la santé et présidée par Marisol Touraine, qui a tenu à l'orienter sur la santé publique. Les tensions entre le gouvernement et les partenaires sociaux sont fortes. Mais les organisations syndicales ont préparé des points à défendre concernant la santé au travail.

Les organisations syndicales se réunissent aujourd'hui pour convenir des changements qu'ils veulent apporter au projet de loi Travail. Le monde universitaire aussi a sa petite idée sur la question. Son cheval de bataille : l'équilibre vie privée / vie professionnelle.

A partir de demain, les sénateurs examineront, en première lecture, la proposition de loi sur l'organisation de la médecine du travail. Le texte, remanié par la Commission des affaires sociales veut redonner toute sa place au médecin du travail et à l'équipe qu'il coordonne pour établir les priorités de travail tout en assurant leur indépendance.

Le MEDEF vient de publier auprès de ses adhérents un guide pratique sur les Services de Santé au travail. Présentant les grands traits de la réforme de 2012, il comprend dix fiches sur les points essentiels de la santé au travail : droits et obligations de l'employeur, nouvelles missions et organisation des services de santé, suivi des catégories spécifiques de salariés...