ICPE
Le 23/11/2009
Revue de presse
Le bilan environnement industriel 2009 de la DRIRE
L'édition 2009 de la brochure « L'environnement industriel en Ile-de-France » vient d'être publiée par la Drire. Ce bilan de l'environnement industriel dresse un panorama de l'état environnemental de l'Ile-de-France et fournit des exemples concrets, de nombreuses données chiffrées ainsi que les faits marquants de l'année.
Le 30/10/2009
Revue de presse
Exploitant, propriétaire, qui est responsable des procédures ICPE ?
Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.
Le 01/10/2009
A la une
Régime d'enregistrement : Le CSIC rend un avis favorable
Le projet de décret relatif au régime d'enregistrement a été soumis le 29 septembre au Conseil supérieur des installations classées (CSIC). Ce dernier, qui a donné un avis favorable, propose néanmoins plusieurs modifications. Explications avec Jacques Vernier, Président du CSIC.
Le 29/09/2009
A la une
L'arrêté préfectoral ne dispense pas de l'obligation de remise en état
Même si un arrêté préfectoral n'impose que de simples mesures de sécurisation et de surveillance, le non respect de l'obligation de remise en état par le dernier exploitant est constitutif d'une faute civile, dès lors que le fait générateur de responsabilité est le mauvais état du site. C'est ce qu'a jugé la Cour de cassation, dans un arrêt du 9 septembre 2009.
Le 28/09/2009
A la une
Les algues vertes en quête de valorisation
Hier, plusieurs milliers de personnes manifestaient près de St Brieuc contre la prolifération des algues vertes. Vendredi, le parquet de Paris annonçait le regroupement des 323 plaintes relatives à la toxicité des algues en décomposition au sein du pôle de santé publique. En attendant, les algues sont là, elles coûtent cher. Il faut donc trouver comment les valoriser...
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