Pénibilité
Le 09/11/2011
Paroles de
Pénibilité : "Il faut plus parler de prévention que de réparation"
Comment aborde-t-on les négociations sur la pénibilité dans une entreprise de scierie et de menuiserie industrielle ? Jean-Marie Lebroc, délégué syndical CFTC et membre du CHSCT de Krono France, à Sully-sur-Loire, s'est fixé pour objectif d'obtenir des avancées en matière de prévention.
Le 03/11/2011
A la une
Accords pénibilité : la circulaire est finalisée
La circulaire du ministère du travail, que nous nous sommes procurée, décrit la méthodologie que devront suivre les inspecteurs du travail lors de leurs contrôles sur les accords ou les plans d'action pénibilité. Elle précise par ailleurs que les salariés mis à disposition doivent être pris en compte pour le calcul des salariés exposés aux facteurs de risques.
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Le 20/10/2011
Paroles de
Accord pénibilité : "le CHSCT a un rôle central"
Le CHSCT, seul spécialiste de la santé au travail, doit être au coeur de la négociation sur la pénibilité. "L'instance doit en amont évaluer les facteurs de pénibilité, mais aussi aider les délégués syndicaux à négocier et assurer le suivi de l'accord", affirme Valérie Pérot, expert du cabinet Aepact.
Le 13/07/2011
A la une
Pénibilité : pas de pénalité avant juillet 2012
Deux décrets précisent les conditions dans lesquelles les entreprises de plus de 50 salariés devront négocier un accord ou mettre en oeuvre un plan d'action sur la prévention de la pénibilité avant le 1er janvier 2012. A défaut, elles seront redevables d'une pénalité maximale de 1 % à compter du 1er juillet 2012.
Le 28/04/2011
A la une (brève)
Reconnaissance de la pénibilité : le secteur de la construction mobilisé
Le 28/04/2011
A la une
Les différents cas de départ anticipé pour pénibilité
Une circulaire récapitule les nouvelles règles relatives au départ anticipé à la retraite pour les salariés affectés à des métiers pénibles.
Le 12/04/2011
Paroles de
Sanofi : des commissions "mixtes" définissent les cas de pénibilité
Chez Sanofi-Aventis, des commissions vont définir les situations de pénibilité, le groupe reconnaissant "l'usure prématurée de la santé" du fait des conditions de travail. Cet accord de méthode ouvre la voie à une négociation sur des préretraites. Mais les premières réunions de ces commissions mixtes sont décevantes, estime la CGT.
Le 07/04/2011
A la une
Pénibilité : le contenu de votre accord ou plan d'action
Un projet de décret fixe le contenu de l'accord ou du plan d'action que doivent mettre en oeuvre les entreprises d'au moins 50 salariés sur la prévention de la pénibilité. Un autre projet de décret détermine les modalités de calcul de la pénalité due à partir de 2012 par les employeurs qui ne respectent pas cette obligation.