AT/MP
Le 24/07/2024
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"Le taux d’accidents est quatre fois moins important sur les chantiers des Jeux que sur les chantiers classiques"
A quelques jours du coup d’envoi des Jeux Olympiques de Paris 2024, Dominique Carlac'h, co-présidente du comité de suivi de la charte sociale des JO, membre du conseil exécutif national du Medef mais aussi ancienne sportive de haut niveau, dresse un bilan positif de la charte sociale signée en 2018 par les organisations syndicales et patronales. Les organisateurs des prochains événements sportifs pourraient même s’en inspirer. Une interview complétée par celle de Bernard Thibault, coprésident du comité de suivi et ancien secrétaire général de la CGT.
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Le 18/07/2024
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Est-il possible pour l'employeur de contester l’avis d’(in)aptitude du médecin du travail?
Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci, nous nous penchons sur la possibilité pour l’employeur de contester un avis d’inaptitude.
Le 10/07/2024
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Le partage des coûts entre entreprises de travail temporaires et entreprises utilisatrices est modifié
Le 08/07/2024
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Réparation des AT/MP : « On a évité la catastrophe de l’article 39 »
Après neuf mois de négociation difficile, le Comité de suivi de l’ANI Branche AT/MP du 15 mai 2023 a accouché d’une « nouvelle architecture générale d’indemnisation des AT/MP ». Une formule attachée au compromis de 1898, à travers une réparation forfaitaire et une rente duale, louée par la majorité des partenaires sociaux, mais critiquée par les associations des victimes.
Le 26/06/2024
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À la Cour d’appel de Paris, protection collective et formation à la sécurité entourent les débats sur la mort de Jérémy Wasson, énième mort du BTP
Lourdement condamnées en première instance, la société Urbaine de travaux et son ingénieure travaux principale étaient de nouveau jugées ce lundi 24 juin par la Cour d’appel de Paris pour le décès en 2020 de Jérémy Wasson, jeune stagiaire de 21 ans. Compte-rendu d’audience.
Le 25/06/2024
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Pathologies psychiatriques et maintien en emploi : branle-bas de combat dans la collecte des données
Aucune étude nationale permettant de caractériser les inaptitudes ou aménagements de poste liés aux maladies psychiatriques n’existe encore. Des services de santé au travail tentent de pallier le manque de connaissances.
Le 10/06/2024
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[Exclusivité] Accidents du travail : le gouvernement pense à un nouveau partage des coûts entre entreprises d’intérim et utilisatrices
D’après nos informations, une réforme du partage des coûts des accidents du travail entre entreprises de travail temporaire et utilisatrices est dans les tuyaux du ministère. L'organisation patronale du secteur propose de réaffecter les économies qu’elle ferait vers la prévention.
Le 24/05/2024
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L'infarctus survenu en télétravail est un accident du travail
Dans un arrêt du 2 mai 2024, la cour d'appel de Nîmes juge que le décès d'une salariée à son domicile à la suite d'un infarctus, pendant ses horaires de travail, constitue un accident du travail dès lors que l'employeur ne produit aucun élément permettant de combattre cette présomption.
Le 23/05/2024
A la une (brève)