AT/MP
Le 11/03/2016
A la une (brève)
Préjudice d'anxiété : même avant l'obligation de protéger la santé mentale des salariés
Le 04/03/2016
A la une
Le Giscop 93 traque les cancers professionnels
Le Giscop 93, qui réunit une dizaine de chercheurs pluridisciplinaires, mène une enquête permanente sur les cancers professionnels en Seine Saint-Denis en se basant sur la parole des ouvriers et un collège d'experts. Un travail en réseau menacé.
Le 23/02/2016
A la une
Obligation de sécurité : l'employeur toujours responsable, même si le salarié a accepté le risque
Si un salarié accepte une mission qui lui fait courir des risques quant à sa santé, l'employeur, jugé responsable d'une dégradation de la santé de son salarié, peut-il verser moins de dommages et intérêts. Non, répond la Cour de cassation.
Le 16/02/2016
A la une (brève)
Marins atteints de maladie professionnelle : pension anticipée ou d'invalidité ?
Le 15/02/2016
A la une
Lors de la reprise d'une entreprise, comment le taux AT-MP est-il fixé ?
En cas de reprise d'activité, l'établissement issu de l'établissement existant bénéficie du taux collectif applicable aux établissements nouveaux, s'il emploie moins de la moitié des salariés présents dans l'établissement à la date de la reprise.
Le 08/02/2016
A la une (brève)
La reconnaissance de la lourdeur du handicap est simplifiée par un décret et un arrêté
Le 05/02/2016
A la une
Inaptitude au travail : nouveau risque de contentieux ?
Depuis le 19 août 2015, en cas d'inaptitude d'origine professionnelle, si l'avis d'inaptitude mentionne que "le maintien du salarié dans l'entreprise serait gravement préjudiciable à sa santé", l'employeur pourrait être dispensé de son obligation de reclassement. Mais devant l'ambiguïté du texte, mieux vaut rester prudent.
Le 04/02/2016
A la une
L'essai encadré, sérieux vecteur de maintien dans l'emploi
La région Nord-Pas-de-Calais-Picardie a testé un nouvel outil de prévention de la désinsertion professionnelle. L'essai encadré met le salarié en situation de travail alors qu'il est encore en arrêt maladie. Objectif : savoir s'il est encore capable de travailler à son poste, sans attendre.