Politiques et territoires
Le 10/06/2009
A la une
Première escale du Grenelle de la mer : constructive et ambitieuse
Le gouvernement (Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau et Chantal Jouanno) a reçu hier les quatre groupes du Grenelle de la mer pour la restitution de leurs travaux. Panorama général des propositions avant le lancement de la consultation publique.
Le 05/06/2009
Synthèses
Empreinte écologique : un indicateur de développement durable viable ?
Dans le cadre de la loi "Grenelle I", l'Etat s'est fixé comme objectif de disposer d'indicateurs du développement durable à l'échelle nationale à l'horizon 2010. Plusieurs réflexions ont dès lors été intitiées, dont celle du Commissariat général au développement durable (CGDD) et celle du Conseil économique, social et environnemental (CESE), notamment sur l'empreinte écologique
Le 29/05/2009
A la une
Grenelle 1 : les amendements adoptés en Commission
Le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle 1, a été examiné par la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale en deuxième lecture. Près de 50 amendement ont ainsi été adoptés sur les 663 présentés.
Le 29/05/2009
A la une
Réforme de l'Etat : la nouvelle ingénierie publique
Dans le cadre de la Révision générale des politiques publiques (RGPP), une circulaire concernant l'ingénierie publique a été adoptée récemment. Selon le texte, l'arrêt de l'ingénierie publique dite concurrentielle ne remet pas en cause le besoin pour l'Etat de disposer de services à hautes compétences techniques. Présentation de la nouvelle organisation de l'ingénierie.
Le 27/05/2009
Revue de presse
Mise en décharge des déchets : quid de l'application de la directive de 1999 ?
Il y a 10 ans était adoptée la directive européenne concernant la mise en décharge des déchets. Entrée en vigueur le 16 juillet 2001, un point important de l'application de la directive prend effet cette année, le 16 juillet 2009. La FEAD est revenue à ce titre sur la conformité des décharges aux dispositions de la directive et sur les pistes d'amélioration de son application.