Les périmètres de plusieurs rubriques sont clarifiés et une nouvelle rubrique traite de la restauration des fonctionnalités des milieux aquatiques, tandis que le contenu du dossier d'autorisation environnementale et de déclaration Iota sont adaptés.
Olivier Cizel, Code permanent Environnement et nuisances
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Olivier Cizel, Code permanent Environnement et nuisances