Votre recherche : "AT"

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AT/MP
07/06/2016
Accident du travail reconnu : l'employeur peut toujours contester l'imputabilité des AT
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AT/MP
01/02/2019
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : le Conseil d’État rejette les pourvois du ministère
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AT/MP
15/04/2019
Travailleurs ubérisés : l'Institut Montaigne plaide pour une couverture obligatoire des accidents du travail dans les secteurs les plus accidentogènes
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AT/MP
08/02/2018
Inaptitude : l'employeur devra informer le médecin du travail en cas de contestation
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AT/MP
21/10/2013
AT-MP : 200 000 équivalents temps plein chaque année
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Pénibilité
15/01/2019
Monétisation du CPF : montants des abondements pour les titulaires d’un compte pénibilité et les victimes d’AT-MP
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AT/MP
22/03/2021
Accident du travail : les arrêts de ces derniers mois en bref
Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez dans le tableau ci-après la solution des arrêts de ces derniers mois qui ont retenu notre attention.
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AT/MP
08/03/2019
Dans les Hauts-de-France, plus d'accidents du travail et de maladies professionnelles que la moyenne nationale
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AT/MP
08/01/2018
Un formulaire type pour notifier un licenciement pour inaptitude
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AT/MP
01/04/2022
Accidents du travail : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les accidents du travail font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.