Votre recherche : "AT"

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AT/MP
27/05/2021
Cancer du rein chez les travailleurs exposés au trichloréthylène : le tableau de maladie professionnelle est publié
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AT/MP
24/10/2019
Des taux AT-MP dématérialisés obligatoires en janvier 2020 dès 149 salariés
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Pénibilité
20/03/2024
Usure professionnelle : le Fipu est lancé… sans les branches
La répartition des dépenses du Fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle, officiellement lancé cette semaine, charrie encore des interrogations.
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AT/MP
28/09/2020
Reconnaissance d'accident du travail : jurisprudence sur le point de départ du délai d'instruction
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AT/MP
26/02/2021
Pré-retraite amiante : les salariés de Meca Diesel entre 2011 et 2017 peuvent prétendre à l'Acaata
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AT/MP
06/03/2020
Le chiffre : 3,12 pour 1000
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AT/MP
12/05/2022
Le Conseil d’État indemnise le préjudice d'anxiété d'un marin exposé aux poussières d'amiante
À cette occasion, il définit le cadre juridique de ce préjudice, dont l'indemnisation est subordonnée à la preuve d'une exposition à l'amiante d'une durée suffisamment longue.
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AT/MP
02/04/2019
AT-MP : cette année, la revalorisation des rentes et indemnités en capital n'est que de 0,3%
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AT/MP
15/04/2021
FO s'oppose à un éventuel rapprochement entre le fonds d'indemnisation amiante et celui des accidents médicaux
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AT/MP
04/02/2021
Le préjudice d'anxiété étendu au-delà de l'amiante est reconnu aux mineurs de charbon de Forbach