Votre recherche : "AT"

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AT/MP
07/06/2016
Accident du travail reconnu : l'employeur peut toujours contester l'imputabilité des AT
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AT/MP
09/05/2019
Les chutes de hauteur sont plus fréquentes chez les actives seniors que chez l’ensemble des salariées
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AT/MP
15/01/2015
Fraude aux cotisations AT-MP : le seuil à partir duquel l'organisme social doit porter plainte est relevé
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Risques physiques
05/05/2023
Le chiffre : 305 000
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AT/MP
08/02/2018
Inaptitude : l'employeur devra informer le médecin du travail en cas de contestation
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AT/MP
27/05/2019
Apprenti inapte : l'obligation de reclassement est écartée même pour les contrats conclus avant le 1er janvier 2019
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AT/MP
01/02/2019
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : le Conseil d’État rejette les pourvois du ministère
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AT/MP
04/02/2022
Action en réparation en droit commun du préjudice d'anxiété d'un travailleur de l'amiante
Ayant pour point de départ l'inscription, ensuite annulée, de son établissement sur la liste Acaata, elle est établie par des crises d'angoisse régulières et un état anxio-dépressif.
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AT/MP
15/04/2019
Travailleurs ubérisés : l'Institut Montaigne plaide pour une couverture obligatoire des accidents du travail dans les secteurs les plus accidentogènes
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Pénibilité
15/01/2019
Monétisation du CPF : montants des abondements pour les titulaires d’un compte pénibilité et les victimes d’AT-MP