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La conférence travail, emploi, retraites a dégagé plusieurs points d’accord en matière de santé au travail. Sur la pénibilité qui divise, les trois garants avancent leur propre « voie de passage » pour réintégrer les facteurs ergonomiques dans le C2P.
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Dans une lettre de saisine du 7 octobre que nous avons pu consulter, Jean-Pierre Farandou fixe les trois axes de la négociation sur les arrêts de travail. Les partenaires sociaux devront mieux prévenir les arrêts et préparer les reprises, revoir les paramètres de l’indemnisation et réfléchir aux moyens de responsabiliser davantage les acteurs. Ils ont jusqu’au 19 décembre pour conclure leurs travaux, avec un objectif de 1 milliard d’euros d’économies en année pleine sur l’Ondam.
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Deux ans après sa saisine, l’Anses a publié ses conclusions sur les cancers cutanés liés à l’exposition professionnelle aux rayonnements ultraviolets (UV). Elle recommande la création d’un tableau de maladie professionnelle couvrant trois types de cancers et les expositions aux UV naturels comme artificiels.
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Fin août, quatre ex-salariées de Tetra Médical, exposées à l’oxyde d’éthylène au cours de leur carrière, ont obtenu devant le tribunal judiciaire de Privas la reconnaissance du caractère professionnel de leur maladie. Une nouvelle étape dans ce dossier sanitaire et judiciaire. ActuEL HSE fait le point.
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Trois décrets retirent de nombreux examens complémentaires jusqu’ici imposés par 55 tableaux de maladies professionnelles (TMP). Si un examen reste nécessaire, il devra suivre les recommandations de la HAS ou des sociétés savantes. Son absence ne pourra plus, à elle seule, faire obstacle à la reconnaissance.
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Indicateur national, formation des managers, désignation d’un référent santé mentale dans les entreprises d’au moins 50 salariés... Le Cercle de Giverny a présenté début septembre cinq propositions pour renforcer la prévention de la santé mentale au travail.