Votre recherche : "AT"

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AT/MP
24/07/2025
Pour reconnaître une maladie professionnelle, à partir de quelle date s'apprécie la durée minimale d'exposition ?
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AT/MP
23/07/2025
Pour la reconnaissance d'une maladie professionnelle, la Cour de cassation se prononce sur le respect des délais d'instruction
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AT/MP
28/02/2025
Le chiffre : 420
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AT/MP
01/04/2025
AT/MP : le gouvernement entrouvre la porte à une meilleure indemnisation des non-salariés agricoles
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AT/MP
28/03/2025
Les taux de cotisation AT-MP 2025 s'appliqueront à compter du 1er mai sans effet rétroactif
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AT/MP
08/07/2025
Scandale Tetra Médical : 152 ex-salariés indemnisés au titre du préjudice d’anxiété à Annonay
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AT/MP
04/07/2025
Scandale Tetra Médical : la responsabilité de la société reconnue par le conseil des prudhommes d’Orléans
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Prévention
02/12/2025
L’INRS poursuit ses initiatives à destination des jeunes travailleurs
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AT/MP
10/09/2025
Faute inexcusable de l'employeur : précisions sur l'interruption de la prescription
Dans un arrêt rendu le 26 juin 2025, la Cour de cassation a jugé que l'action en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur a interrompu le délai de prescription de toutes les parties.
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AT/MP
23/06/2025
Cancer du sein et polyexposition : la Cavam plaide pour la création de deux tableaux de maladies professionnelles