Votre recherche : "AT"

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Pénibilité
17/07/2023
L'usure professionnelle est à l'agenda social des organisations syndicales et patronales
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AT/MP
03/06/2022
Au niveau européen, le CCSS plaide pour que le covid-19 soit reconnu en maladie professionnelle dans certains secteurs
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AT/MP
22/04/2022
Accident du travail avec faute inexcusable : l'action récursoire de la caisse se limite au taux notifié à l'employeur
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AT/MP
20/04/2023
Souffrance psychique et TMS : des maladies non reconnues mais bien présentes
Depuis 2003, un programme de surveillance des maladies à caractère professionnel existe. Des données viennent d'être publiées sur la période 2012 à 2018.
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AT/MP
07/01/2020
Quelle est votre tarification AT-MP pour 2020 ?
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AT/MP
21/09/2022
Cancers des ovaires et du larynx dus à l’amiante : suite à l'avis de l'Anses, la Fnath et l'Andeva demandent la création des tableaux de MP "sans délai"
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AT/MP
21/06/2021
Amiante : la papeterie Chapelle-Darblay est sur la liste Acaata
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AT/MP
03/03/2022
356 travailleurs tués en 2020 : le risque routier demeure la principale cause de mortalité au travail
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AT/MP
22/03/2023
Accidents du travail : les derniers arrêts en bref
Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez ci-après la solution des arrêts qui ont retenu notre attention au cours du dernier mois.
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AT/MP
23/01/2023
Faute inexcusable : le pénal reprend la main sur le civil en cas de relaxe de l'employeur
L'autorité de la chose jugée au pénal sur le civil s'impose sur l'existence du fait commun aux deux actions, sa qualification et la culpabilité ou l'innocence de son auteur.