Votre recherche : "AT"

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AT/MP
20/11/2018
Les taux de cotisation AT-MP dématérialisés
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AT/MP
24/10/2019
Des taux AT-MP dématérialisés obligatoires en janvier 2020 dès 149 salariés
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AT/MP
23/09/2022
Covid-19 : quelles conditions de reconnaissance de maladie professionnelle en Europe ?
La Covid-19 est reconnue comme maladie professionnelle dans plusieurs pays européens, à certaines conditions. Un rapport d’Eurogip paru en juin 2022 les explicite. Elles sont relativement similaires partout, à l’exception de la France qui a introduit une notion de gravité.
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AT/MP
28/09/2020
Reconnaissance d'accident du travail : jurisprudence sur le point de départ du délai d'instruction
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AT/MP
27/05/2021
Cancer du rein chez les travailleurs exposés au trichloréthylène : le tableau de maladie professionnelle est publié
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AT/MP
06/03/2020
Le chiffre : 3,12 pour 1000
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AT/MP
18/06/2019
AT-MP : pour remplacer le taux "bureau" par le taux "fonctions support", la demande est à faire avant le 30 novembre
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Conditions de travail
06/06/2023
L’employeur doit s’assurer que la charge de travail du salarié n’est pas excessive et ne porte pas atteinte à sa santé
L'employeur qui ne justifie pas avoir mis en œuvre des entretiens annuels permettant d’évoquer la charge de travail du salarié et son adéquation avec sa vie personnelle manque à son obligation de sécurité.
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AT/MP
28/07/2020
Amiante : une indemnisation complémentaire par le Fiva reste toujours possible
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Pénibilité
20/03/2024
Usure professionnelle : le Fipu est lancé… sans les branches
La répartition des dépenses du Fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle, officiellement lancé cette semaine, charrie encore des interrogations.