Votre recherche : "AT"

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AT/MP
15/12/2017
Cotisations AT/MP pour 2018 en Alsace-Moselle
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AT/MP
07/10/2020
Exemple de faute inexcusable reconnue pour non respect des préconisations du médecin du travail
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AT/MP
20/11/2019
L'industrie des pesticides favorable au fonds d'indemnisation mais...
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AT/MP
23/04/2018
AT-MP : les rentes et indemnités en capital ont été revalorisées de 1%
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AT/MP
04/01/2017
Revalorisation de la tarification des risques AT/MP
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AT/MP
01/02/2019
Un compte Twitter recense des accidents du travail
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AT/MP
12/07/2019
La Poste condamnée suite à la mort d'un sous-traitant
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AT/MP
01/07/2020
Covid-19 : pour les non soignants, la reconnaissance de maladie professionnelle passera par un comité unique national
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AT/MP
21/05/2019
Fonction publique : un guide sur les procédures d’accidents de service et maladies professionnelles
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AT/MP
26/04/2019
La procédure de reconnaissance des AT-MP est modifiée
Un décret du 23 avril refond la procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles, et notamment l'enquête diligentée par l'Assurance maladie. Il renforce l'information des parties. L'employeur a désormais 10 jours pour émettre ses réserves motivées sur la déclaration d'AT ou MP.