Votre recherche : "AT"

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AT/MP
07/04/2020
Coronavirus : la CGT porte plainte contre Carrefour après le décès d'une caissière
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Acteurs de la sécurité
27/10/2021
L'Assemblée nationale a adopté le PLFSS pour 2022
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AT/MP
05/06/2023
Précisions sur la date de première constatation médicale de la maladie professionnelle
Le médecin conseil peut fixer la date de première constatation médicale de la maladie professionnelle en référence à un arrêt de travail. Peu importe que la caisse refuse de transmettre à l'employeur le certificat médical à la base de cet arrêt, le mettant ainsi dans l'impossibilité de vérifier que la date fixée est bien celle de la première constatation médicale.
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AT/MP
20/02/2020
"Anxiété en relation avec le travail" : exemple de reconnaissance d'un accident du travail non pris en charge par la CPAM
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AT/MP
25/07/2018
L'inaptitude en 70 questions : le guide d'une Direccte
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AT/MP
02/03/2020
La compétence de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail prolongée jusqu'au 31 décembre 2022
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Pénibilité
09/01/2023
La Cour des comptes estime que le C2P n'est pas à la hauteur des objectifs assignés
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AT/MP
20/01/2020
Amiante : les listes Acaata pour la construction et la réparation navales et la fabrication, le flocage et la calorifugeage à l'amiante sont modifiées
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AT/MP
30/05/2022
Pour que la faute inexcusable soit reconnue, l'employeur devait avoir conscience du danger
La Cour de cassation rappelle que la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur n'est possible que ci celui-ci avait pleinement conscience du danger auquel était exposé le salarié.
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Acteurs de la sécurité
10/01/2020
Anne Thiebeauld nommée directrice des risques professionnels de la branche AT-MP