Votre recherche : "AT"

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AT/MP
20/02/2020
"Anxiété en relation avec le travail" : exemple de reconnaissance d'un accident du travail non pris en charge par la CPAM
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AT/MP
29/06/2022
L'employeur peut contester un accident du travail en invoquant un état antérieur de la victime comme cause totalement étrangère au travail
Lors de la déclaration d’un accident de travail, l’employeur peut émettre des réserves motivées, dans le but de voir l’accident déclaré comme non-professionnel, en invoquant l’état pathologique antérieur du salarié.
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AT/MP
10/01/2019
Procès de l'amiante : des victimes optent pour une nouvelle stratégie
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AT/MP
28/07/2017
AT-MP : en cas de réserves émises par l'employeur, la CPAM ne peut pas enquêter uniquement auprès du salarié
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AT/MP
20/01/2020
Amiante : les listes Acaata pour la construction et la réparation navales et la fabrication, le flocage et la calorifugeage à l'amiante sont modifiées
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AT/MP
25/10/2018
Licenciement économique d'un salarié accidenté du travail : est-ce possible?
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Acteurs de la sécurité
10/01/2020
Anne Thiebeauld nommée directrice des risques professionnels de la branche AT-MP
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AT/MP
15/01/2019
Le taux de cotisation à l'OPPBTP est maintenu à 0,11 %
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AT/MP
01/04/2022
Accidents du travail : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les accidents du travail font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.
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AT/MP
31/03/2016
Certificat médical AT-MP : nouveau formulaire bientôt disponible