Votre recherche : "AT"

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AT/MP
07/06/2016
Accident du travail reconnu : l'employeur peut toujours contester l'imputabilité des AT
Agenda
AT/MP
07/06/2019
Paris / Colloque : 100 ans de sous-reconnaissance des maladies professionnelles (1919-2019)
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AT/MP
02/10/2015
Pour 2016, la sous-déclaration des AT/MP est évaluée à 1 milliard d’euros
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AT/MP
27/05/2019
Apprenti inapte : l'obligation de reclassement est écartée même pour les contrats conclus avant le 1er janvier 2019
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AT/MP
08/02/2018
Inaptitude : l'employeur devra informer le médecin du travail en cas de contestation
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AT/MP
27/03/2019
Inaptitude professionnelle : l'indemnité spéciale est aussi due en cas de résiliation judiciaire
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AT/MP
09/05/2019
Les chutes de hauteur sont plus fréquentes chez les actives seniors que chez l’ensemble des salariées
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AT/MP
17/06/2015
Malentendus sur le thème de l'absentéisme
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AT/MP
04/02/2022
Action en réparation en droit commun du préjudice d'anxiété d'un travailleur de l'amiante
Ayant pour point de départ l'inscription, ensuite annulée, de son établissement sur la liste Acaata, elle est établie par des crises d'angoisse régulières et un état anxio-dépressif.
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AT/MP
15/01/2015
Fraude aux cotisations AT-MP : le seuil à partir duquel l'organisme social doit porter plainte est relevé