Votre recherche : "AT"

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Prévention
23/07/2021
Le Plan santé travail 3 a-t-il produit les effets escomptés ?
Le bilan officiel du PST 3 n’est pas précis mais il offre un recensement des actions menées ces dernières années, par la branche AT-MP, entre autres, et permet de se rendre compte que la collaboration entre acteurs a progressé.
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AT/MP
01/02/2019
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : le Conseil d’État rejette les pourvois du ministère
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Prévention
18/09/2020
Que retenir de la jurisprudence en santé-sécurité des derniers mois ?
Risques psychosociaux, AT-MP, faute inexcusable, expertise CSE... Retour sur les décisions de justice des derniers mois qui concernent la santé et la sécurité au travail.
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AT/MP
03/05/2017
Amendes administratives : le Conseil d'État conforte les nouveaux pouvoirs des Direccte
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AT/MP
17/06/2015
Malentendus sur le thème de l'absentéisme
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AT/MP
13/12/2018
Amiante : la Cour de cassation annule les mises en examen dans les dossiers Jussieu et Normed
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Pénibilité
15/01/2019
Monétisation du CPF : montants des abondements pour les titulaires d’un compte pénibilité et les victimes d’AT-MP
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AT/MP
02/10/2015
Pour 2016, la sous-déclaration des AT/MP est évaluée à 1 milliard d’euros
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AT/MP
03/03/2017
Tarification AT/MP des sièges sociaux et bureaux : les règles changent
Un arrêté publié mercredi 1er mars vient simplifier les règles de tarification spécifiques applicables aux sièges sociaux et bureaux. Ces règles permettent d'appliquer un taux réduit de cotisation AT/MP au personnel administratif d'un établissement.

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AT/MP
13/07/2018
Amiante : les militaires aussi ont droit à la cessation anticipée d'activité et à l'allocation liée