Votre recherche : "AT"

1181 résultats
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Acteurs de la sécurité
29/05/2020
Le Conseil de l'ordre des médecins alerte sur les certificats de reprise et de "non-contagiosité" demandés par des employeurs
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AT/MP
31/05/2017
13% des salariés en arrêt de travail pour des raisons étrangères à leur santé
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AT/MP
24/01/2017
Après un accident du travail, la MSA incite ses assurés à déclencher la procédure de recours contre un tiers
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AT/MP
19/01/2017
Pour les litiges concernant la tarification des accidents du travail, cela se passera à Amiens
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AT/MP
05/01/2017
OPPBTP : pour 2017, le taux de cotisation reste à 0.11%
A la une
AT/MP
24/11/2021
L'employeur est-il toujours tenu par son obligation de sécurité de résultat à l'égard de son salarié qui travaille dans les locaux d’une entreprise extérieure ?
Une entreprise qui prête de la main-d’œuvre ou recourt à la sous-traitance conserve-t-elle son obligation de sécurité à l'égard des salariés ? Les réponses de L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz.
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AT/MP
18/04/2017
L'absence de visites médicales obligatoires ne justifie pas la demande de résiliation judicaire
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CSE/CSSCT
28/05/2020
Le rapport sur les travailleurs des plateformes préconise la création d'instances de dialogue social
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AT/MP
09/03/2018
Chute d’un toit d’un salarié : toujours un contrôle strict de la chambre criminelle sur la motivation de la peine
Cassation pour une peine d'emprisonnement sans sursis insuffisamment motivée.
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AT/MP
29/11/2016
Recherche de reclassement : si le salarié déclaré inapte a un avis, il faut en tenir compte