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En matière de santé et sécurité au travail, la responsabilité civile est endossée par l'employeur, mais il n'est pas seul pour la responsabilité pénale, qui peut aussi incomber à celui à qui il a délégué ses pouvoirs. Mise au point avec l'avocat Michel Ledoux.

Un rapport rendu public en ouverture du sommet de Nagoya Japon) sur la biodiversité souligne les coûts liés à la dégradation des écosystèmes et à la perte de biodiversité. Ce rapport conclut à la nécessité pour les responsables politiques à intégrer la biodiversité comme paramètre pour leurs décisions quotidiennes.

Retrouvez, chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Des bâtiments confinés, ou le renouvellement de l'air s'opère peu, sont souvent à l'origine du syndrôme des bâtiments malsains (SBM). Dorothée Marchand, psychologue environnementale, a décrit lors de la présentation au congrès Santé-Environnement de Paris, un cas de SBM survenu dans une école bretonne et ses conséquences sur les personnes.

Quand dans une entreprise deux conceptions de la sécurité s'affrontent, la "sécurité de terrain", fondée sur la construction de l'équipe et les savoir-faire, et la "sécurité prescrite" des procédures modernes et rigoureuses, la première apparaît comme un "chef-d'œuvre en péril".

Suite à l'accident de Lubrizol, le ministère de l'Ecologie cherche à améliorer la gestion des émissions accidentelles de polluants. Il est prévu notamment d'attribuer un véritable rôle aux associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (Aasqa).Trois Aasqa expérimentent actuellement des dispositifs pour affirmer leur place dans la gestion d'une crise.

Prendre en considération les questions de santé et sécurité au travail ? Même si cela semble convenu, en pratique, la démarche rencontre des difficultés. Témoignages de deux experts œuvrant dans deux grands groupes français : Philippe Vogin, directeur conditions de travail et développement durable chez Renault et Gérard Gauthier, directeur santé au groupe Veolia Propreté.

Les opérations de chargement et déchargement réalisées par une entreprise extérieure imposent un protocole de sécurité. À défaut, la faute inexcusable de l'employeur sera automatiquement reconnue en cas d'accident, quelles qu'en soient les circonstances.