Votre recherche : "Mise sur le marché"
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A la une
26/11/2010
D'ici quelques jours (1er décembre 2010), le nouveau système de classification et d'étiquetage issu du règlement CLP va être applicable pour les substances. A l'occasion, hier, d'une journée technique sur le sujet, le ministère de l'écologie, le MEDEF, l'UFIP et l'UIC ont abordé les impacts de ce règlement sur la nomenclature des ICPE.
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06/05/2011
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04/02/2011
Revue de presse
21/05/2012
Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT) vient de publier son bilan 2011. Un document qui revient sur les grands chantiers de l'an dernier : réforme de la médecine du travail, pénibilité, risque chimique, risque routier, milieu hyperbare et marché des machines. Un point de vue synthétique éclairant sur ces grands thèmes.
A la une (brève)
08/06/2010
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01/12/2010
A la une (brève)
26/11/2010
Revue de presse
11/01/2012
Constitue une faute caractérisée, le fait pour des dirigeants de ne pas avoir établi de plan de prévention prévu par le code du travail afin de prévenir les interférences liées à la co-activité de plusieurs entreprises. C'est ce que vient de rappeler la chambre criminelle de la Cour de cassation dans une récente décision.