Votre recherche : "Mise sur le marché"

L'année 2010 a été très riche en actualités réglementaires dans le domaine HSE. L'année 2011 en sera la continuité, elle verra notamment la mise en oeuvre des textes promulgués et leur traduction dans les décrets et arrêtés d'application.

L'accord étant entré en vigueur, au lieu de diplomatiquement courir après des ratifications, la COP 22 peut dès aujourd'hui parler mise en œuvre. Les États devront revoir leurs contributions nationales : pour l'instant, sur le thermomètre, le compte n'y est pas.

Avec leur projet de carburant alternatif Vasco 2, les entreprises de la zone portuaire de Fos-sur-Mer font un pas de plus vers l’écologie industrielle. Objectifs : mieux valoriser leurs effluents gazeux et trouver de nouvelles perspectives de développement.

Les multinationales doivent cartographier leurs risques, évaluer leurs filiales, fournisseurs et sous-traitants, et assurer un dispositif d’alerte interne. Ce sont les atteintes aux droits de l’Homme et à l’environnement, dans les rapports qu’entretient un groupe à l’étranger, qui sont visées.

Alors qu'environ 1,4 million de patients utilise chaque année à leur domicile, des produits piquants/coupants présentant des risques infectieux et toxicologiques, une filière spécifique de collecte a été créée pour éviter les accidents. Une circulaire rappelle le principe de la responsabilité élargie des producteurs de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI).

Le mal de dos, à l'origine de 30 % des arrêts de travail de longue durée, coûte cher aux employeurs. L'assurance maladie lance une campagne pour les sensibiliser et les inciter à faire de la prévention. De nouveaux équipements mais aussi l'organisation du travail permettent de réduire les risques.

Les ministères du travail et des affaires sociales ont homologué vendredi quatre référentiels de branche pour l'évaluation de la pénibilité. Ces "modes d'emploi" faciliteront la mise en œuvre du compte pénibilité pour les entreprises de ces branches, en particulier pour les PME. Aperçu de deux de ces premiers référentiels homologués.

Les trames vertes et bleues doivent former un ensemble d'espaces naturels maillant le territoire. Derrière l'enjeu de préservation de la biodiversité se cache donc un enjeu d'aménagement posant questions en matière de financement. Nous vous proposons ici de définir ces concepts et de faire un point sur l'état législatif et les perspectives à venir.

Le règlement (CE) n° 689/2008 du 17 juin 2008, dit règlement "PIC" concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, en vigueur depuis le 1er août 2008, sera abrogé à compter du 1er mars 2014. Le nouveau texte durcit les règles applicables aux exportations.

Il y a encore 3 ans, les défibrillateurs étaient réservés aux professionnels de santé ou des premiers secours. Mais, depuis 2007, toute personne même non médecin peut en utiliser un. Les Français découvrent donc cet appareil et aux quatre coins du pays c'est l'effervescence : on installe, on forme. Et les fabricants ne sont pas en reste pour innover...