Votre recherche : "Mise sur le marché"

L'Afnor vient de publier 2 recueils de CD-Rom, l'un concernant la résistance au feu et l'autre la réaction au feu des produits de construction et des matériaux d'aménagement.

Lors de la visite de l'entreprise Dehon, hier, à Bry-sur-Marne, Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, a lancé avec l'Union des industries chimiques le plan d'accompagnement des entreprises françaises pour la mise en œuvre de REACH. Destiné notamment aux PME, le plan se décline sous forme d'accompagnements individualisés et de sessions de formation.

A constitué une distorsion de concurrence l'exploitation, sans autorisation préfectorale pendant deux ans, d'une installation de broyage et entreposage de véhicules hors d'usage. Un concurrent voisin qui, lui, respectait la réglementation, a vu son préjudice indemnisé à hauteur de 50 000 euros.

Le Commissariat général au développement durable a publié un guide sur les contrats de performance énergétique (CPE). Il a pour ambition d'éclairer les acteurs publics qui souhaiteraient s'appuyer sur ce dispositif pour atteindre leurs objectifs d'économie d'énergie.

Le gouvernement a présenté hier la phase opérationnelle de son plan de rénovation énergétique des bâtiments. L'objectif étant de rénover 500 000 logements par an d'ici à 2017 afin de réduire les consommations d'énergies dans le secteur du bâtiment, réduire les charges des ménages et soutenir le développement de l'activité dans le bâtiment.

La directive européenne de 2012 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques est transposée. Publié vendredi, le décret prévoit, entre autres, des obligations de reprises élargies, avec l'introduction de la reprise "un pour zéro", favorise le réemploi et l'éco-conception, redéfinit le périmètre des EEE en y intégrant les panneaux photovoltaïques.

Dans le cadre de la sécurisation des chantiers du BTP, la ville de Marseille et la Fédération du BTP des Bouches-du-Rhône ont créé une brigade « Contrôle Environnement Chantiers » dite « Police des chantiers ». Objectif : assurer la coordination entre chantiers et espaces publics. Présentation avec Jean-Pierre Richard, président de la Fédération des Bouches-du-Rhône.

L'année 2010 a été très riche en actualités réglementaires dans le domaine HSE. L'année 2011 en sera la continuité, elle verra notamment la mise en oeuvre des textes promulgués et leur traduction dans les décrets et arrêtés d'application.