Votre recherche : "Mise sur le marché"

Même les stations de traitement des eaux usées les plus modernes ne parviennent à arrêter que peu de micropolluants xénobiotiques. Ces molécules se comportent toutes très différemment : certaines restent dans l'eau, d'autres s'accrochent aux matières et se retrouvent dans les boues épandues ou les sédiments des rivières.

Suite à l'expiration de la troisième et dernière phase d'enregistrement des substances bénéficiant d'un régime transitoire le 31 mai dernier, un règlement de la Commission se fait attendre pour mettre à plat la procédure désormais applicable pour toutes les substances. L'inquiry sera bientôt la seule voie d’enregistrement.

Le Cese revient sur l'étiquetage de l'efficacité énergétique, sur une nouvelle organisation du marché de l'énergie et sur les consommateurs d'énergie.