Votre recherche : "Mise sur le marché"
1298 résultats
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19/10/2010
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11/03/2016
Le Cese revient sur l'étiquetage de l'efficacité énergétique, sur une nouvelle organisation du marché de l'énergie et sur les consommateurs d'énergie.
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23/10/2009
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29/11/2010
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28/05/2010
En ayant réussi à optimiser la photocatalyse, la société toulousaine casse les liaisons moléculaires des xénobiotiques jusqu'à totalement les minéraliser. Le pilote industriel teste actuellement le procédé sur les résidus médicamenteux des effluents de patients traités en cancérologie.
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13/04/2016
Dès le 15 avril, les services de l'État devront se montrer exemplaires en matière d'achat public durable : seule l'acquisition de produits, services et bâtiments attestant d'une haute performance énergétique sera permise. Une série de dérogations est néanmoins prévue.
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08/06/2018
À l'issue de la première phase de consultation sur l'emploi de personnes handicapées, de nouvelles annonces ont été faites qui s'ajoutent aux mesures déjà prévues par le projet de loi "avenir professionnel".
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26/10/2018
Suite à l'expiration de la troisième et dernière phase d'enregistrement des substances bénéficiant d'un régime transitoire le 31 mai dernier, un règlement de la Commission se fait attendre pour mettre à plat la procédure désormais applicable pour toutes les substances. L'inquiry sera bientôt la seule voie d’enregistrement.