Votre recherche : "Mise sur le marché"
1298 résultats
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05/12/2016
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12/02/2010
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26/10/2018
Suite à l'expiration de la troisième et dernière phase d'enregistrement des substances bénéficiant d'un régime transitoire le 31 mai dernier, un règlement de la Commission se fait attendre pour mettre à plat la procédure désormais applicable pour toutes les substances. L'inquiry sera bientôt la seule voie d’enregistrement.
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01/10/2019
Les efforts de transition énergétique doivent surtout être réalisés dans les secteurs du bâtiment et des transports, estime le Cese. Inquiet de l'artificialisation des sols, le Conseil préconise de définir des objectifs chiffrés de sa réduction, en veillant à leur prise en compte dans les plans d'urbanisme.
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04/12/2009
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23/07/2018
D'ici à 2021, l'Echa promet d'élaborer une nouvelle base de données qui renseignera sur la présence de produits chimiques dangereux dans les articles, sur la base des informations fournies par les entreprises. Une démarche qui s'inscrit dans le cadre de la législation de l'UE sur les déchets pour contribuer à l'économie circulaire et à la réduire la teneur en substances dangereuses dans les produits.
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04/02/2009
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20/04/2017
Qui veut renforcer le principe de précaution ? Est-ce le même qui entend interdire les perturbateurs endocriniens dès que la substitution est possible ? Parmi les 11 candidats, lequel veut faire un référendum sur le nucléaire ?... Avant d'aller au bureau de vote, faites le point sur les programmes. Quiz !