Votre recherche : "Mise sur le marché"

Le dispositif des CEE évolue : la quatrième période est allongée d'un an, le cumul du dispositif avec une aide de l'ADEME devient possible, le seuil d'assujettissement est relevé pour les entreprises qui mettent à la consommation des carburants et de nouveaux programmes d'accompagnement sont validés.

Tests antigéniques, salariés vulnérables, recours au télétravail... Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État à la santé au travail, nous explique ce que le gouvernement attend des services de santé au travail en cette période de crise sanitaire.

La directive-cadre de 2008 et cinq textes sur les DEEE, les VHU, les emballages, les piles et la mise en décharge sont révisés. L'objectif ? Bâtir la législation la plus moderne au monde en matière de prévention et de gestion des déchets.

Un arrêté précise, entre autres, le contenu des déclarations des cas d'intoxications par les professionnels de santé ou par les fabricants, importateurs, utilisateurs en aval et distributeurs de substances ou de mélanges.

L’information sur l’impact environnemental des produits alimentaires n’a pas été conservée dans le projet de loi défendu par Stéphane Travert.

Face à la volonté affichée de l’UE de créer un marché européen de l’énergie, les entreprises doivent conjuguer trois principes : l’environnement, la concurrence et la sécurité énergétique. Des exigences pas toujours lisibles dans un secteur en mutation.