Votre recherche : "Mise sur le marché"
1248 résultats
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12/08/2010
Les risques chimiques ont été déclarés comme l'une des priorités de prévention des risques professionnels par l'assurance-maladie et par les deux plans santé travail. Deux bonnes raisons pour que la fonction publique s'y mette aussi.
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03/01/2012
Plusieurs textes relatifs à l'abattage des animaux viennent de paraître au Journal Officiel. Un décret ainsi qu'un arrêté viennent fixer les conditions d'autorisation des établissements d'abattage à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux, et un arrêté concerne la participation du personnel de l'abattoir au contrôle de la production de viande.
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27/12/2010
En application du nouveau règlement CLP, fabricants et importateurs doivent notifier la classification et l'étiquetage des substances chimiques qu'ils mettent sur le marché à l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) d'ici le 3 janvier 2011. Petits rappels de ce qu'il faut faire et qui doit le faire.
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07/12/2015
Alors que l'Afep, qui rassemble les plus grandes entreprises françaises, voit dans l'économie circulaire un "modèle performant" et réclame une harmonisation réglementaire au niveau européen, Bruxelles présente un plan d'actions qui déçoit.
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19/03/2012
Le fait que l'entreprise utilisatrice n'ait pas établi une liste des postes "à risques" ne suffit pas à faire jouer la présomption légale de faute inexcusable en cas d'accident du travail. Encore faut-il que le salarié ait été affecté à un poste dangereux et qu'il n'ait pas eu de formation à la sécurité renforcée
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20/10/2010
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02/09/2011
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25/03/2010
L'Afsset a présenté, hier, les résultats de son expertise collective sur l'évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et l'environnement. Ce rapport reste dans la droite ligne de à celui concernant les nanomatériaux et la santé et sécurité au travail (juillet 2008) qui recommandait déjà la mise en place de nombreuses précautions.