Votre recherche : "Mise sur le marché"
1296 résultats
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24/10/2011
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28/09/2009
Le Conseil de l'Union européenne a adopté le 24 septembre dernier, la directive pour réduire les émissions nocives des vapeurs d'essence dans les stations-service. De nombreuses stations d'essence devront ainsi installer des équipements permettant de récupérer les gaz nocifs qui s'échappent lors du ravitaillement en carburant des voitures et autres véhicules.
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15/09/2011
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07/03/2014
Estimant que "la rédaction du projet de loi patine", neuf associations environnementales ont écrit leur projet de loi pour la transition énergétique, demandant par exemple que la mise en œuvre des recommandations des audits énergétiques devienne obligatoire.
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03/01/2012
Plusieurs textes relatifs à l'abattage des animaux viennent de paraître au Journal Officiel. Un décret ainsi qu'un arrêté viennent fixer les conditions d'autorisation des établissements d'abattage à déroger à l'obligation d'étourdissement des animaux, et un arrêté concerne la participation du personnel de l'abattoir au contrôle de la production de viande.
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03/11/2009
Revue de presse
28/10/2009
Une charte régionale d'entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques a été signée la semaine dernière par la région Picardie, les agences de l'eau Artois-Picardie et Seine-Normandie et la communauté de communes du Plateau Picard. Cet outil incitatif a pour but de guider les collectivités vers de meilleures pratiques.
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03/09/2009
Revue de presse
15/05/2009
Le département santé travail de l'InVS a lancé l'an dernier le programme Matphyto. Ce programme a pour objectif de réaliser des matrices cultures-expositions aux produits phytosanitaires, concernant la population agricole en France. Le but : recueillir des données sur les expositions des agriculteurs aux pesticides et étudier le lien entre les pesticides et certaines maladies.