Votre recherche : "Mise sur le marché"

Les seuils d’application et le contenu de la déclaration de performance extra-financière incombant aux grandes SA ont été publiés en août. La déclaration devra être insérée dans les rapports de gestion des exercices ouverts à partir du 1er septembre. Parmi les sociétés non cotées, seules les plus grandes sont concernées.

Depuis peu, les autorisations de mises sur le marché des médicaments doivent aussi prendre en compte l'impact potentiel des substances sur l'environnement. Avant le lancement prochain du plan national sur les résidus de médicaments, le CGEDD a réalisé un état des lieux.

La nouvelle Commission européenne, présidée par Jean-Claude Juncker, a présenté hier son programme de travail pour 2015, limité à 23 initiatives. Elle a fait le ménage dans ses priorités, retirant notamment le paquet législatif sur la qualité de l'air qui prévoyait de réviser les plafonds des émissions de polluants. Exit aussi le paquet sur l'économie circulaire et les déchets.

L'accord trouvé le 20 décembre lors du Conseil européen de l'environnement va entraîner quelques changements concernant les autorisations liées aux produits biocides. Notamment la création d'une liste de produits interdits, l'élargissement aux anti-parasitaires ou une procédure d'autorisation à un niveau européen.

La traçabilité des risques imputables aux CMR est aujourd'hui une priorité. La loi "Grenelle 1" a prévu l'expérimentation d'un dispositif visant à assurer un meilleur suivi des salariés aux expositions professionnelles des CMR 1 et 2. Yves Gary, de la direction des risques professionnels de la Cnamts présentait au salon Expoprotection un point d'étape sur cette expérimentation.

Il y a des lieux où des produits chimiques, potentiellement dangereux, sont présents en grande quantité. Un exemple : les hôpitaux. Le stockage de ces derniers devient alors un enjeu de sécurité . Un retour d'expérience avec Philippe Parvy, chargé de mission risque chimique et écologie hospitalière à l'hôpital Necker-enfants malades, à Paris.