Votre recherche : "Mise sur le marché"

Quels véhicules professionnels peuvent rouler aujourd'hui en région parisienne même avec une plaque paire ? Les industriels émettant des poussières doivent-ils prendre des mesures particulières ? Le préfet s'appuie sur l'arrêté inter-préfectoral de juillet 2014.

Depuis peu, les autorisations de mises sur le marché des médicaments doivent aussi prendre en compte l'impact potentiel des substances sur l'environnement. Avant le lancement prochain du plan national sur les résidus de médicaments, le CGEDD a réalisé un état des lieux.

Conclure un accord sur le télétravail n'est pas de tout repos. Mais ce serait la meilleure façon de limiter les répercussions négatives liées à ce mode de travail. C'est en tout cas la voie qu'ont choisi Thalès, Schneider Electric et Generali. Que trouve-t-on dans leur accord ?

L'économie circulaire devrait avoir une définition codifiée précise. Une avancée importante, défendue par la député Sabine Buis. Le projet de loi prévoit aussi d'interdire la discrimination envers les matières premières issues du recyclage, et veut s'attaquer aux déchets du BTP. En l'état actuel, le titre sur les énergies renouvelables est moins porteur de changements.

L'accord trouvé le 20 décembre lors du Conseil européen de l'environnement va entraîner quelques changements concernant les autorisations liées aux produits biocides. Notamment la création d'une liste de produits interdits, l'élargissement aux anti-parasitaires ou une procédure d'autorisation à un niveau européen.

La nouvelle Commission européenne, présidée par Jean-Claude Juncker, a présenté hier son programme de travail pour 2015, limité à 23 initiatives. Elle a fait le ménage dans ses priorités, retirant notamment le paquet législatif sur la qualité de l'air qui prévoyait de réviser les plafonds des émissions de polluants. Exit aussi le paquet sur l'économie circulaire et les déchets.