Votre recherche : "Mise sur le marché"

Sous-déclaration, Fipu, C2P… Dans un projet de loi présenté le 14 octobre en Conseil des ministres, le gouvernement prévoit de renforcer l’arsenal juridique de lutte contre les fraudes constatées au sein de la branche AT/MP.

Si elle s'appliquait, quels seraient les effets sur les salariés de la suspension provisoire de la réforme des retraites ? Et quelle évolution peut-on imaginer à terme ? Les réponses dans cette interview de l'économiste Mickaël Zemmour, spécialiste de la protection sociale et notamment des retraites, enseignant-chercheur à l’université Lyon 2 et chercheur associé à Sciences Po.

Les nouvelles règles proposées garantissent que les produits achetés, utilisés et consommés par les citoyens sur le marché de
l'Union ne participent pas à la déforestation et à la dégradation des forêts dans le monde.

Le secteur cosmétique fait le point sur ses propres actions en faveur de la transition écologique.

Le cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière d'emballages ménagers et des papiers, reprend les objectifs de réduction et de réemploi européens et nationaux, renforce les malus sur les emballages à usage unique et demande une étude sur le dispositif de consigne pour recyclage.

Le règlement CLP intègre de nouvelles classes de danger. Quelles vont être les conséquences de ces ajouts ? Selon quel calendrier ?